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WEB PRINT VIDEO ETENDUE 1 ETENDUE 2
Contrat de licence de contenu (rappel de l'Art-6 et 7 des CGV)
Contrat de Licences, conditions générales (rappel de l'Art-6 des CGV)
Une licence fixe et détermine un cadre d'utilisation du contenu (photos, vidéos) dans le temps et l'espace. Elle ne confère aucun droit de propriété sur le contenu.
Clairement, vous ne pouvez transférer, ni revendre, ni céder ce contenu à un tiers.
AIRSTOCKPHOTOS propose deux catégories de licences en cession de droit:
La categorie standard contient six types de licences standard pouvant couvrir la majorité des utilisations
La catégorie étendue contient deux types de licences étendues dont les champs d'application ont été élargies pour des utilisations spécifiques
Acheter une licence vous donne le droit de télécharger le contenu, de faire une copie de sauvegarde sur votre disque dur , et d'utiliser ce contenu dans le respect du cadre qui est défini ci-dessous pour chaque licence.
Ce contrat de cession de droit est conclut pour une durée maximun de 10 ans et une utilisation maximal de 300000 reproductions en licence standard, (500000 reproductions + 3000 pieces de produits dérivés en licence étendue N°1), (10000 pièces de produits dérivés en licence étendue N°2)
Utilisations autorisées : Toute utilisation de contenu ne figurant pas dans la liste ci-dessous doit être considéré interdit et constitue, une violation des droits d'auteur et entraînera des poursuites judiciaires.
Ce que vous pouvez faire: Utiliser le contenu photo et vidéo pour illustrer des projets publicitaires Utiliser sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques, brochures, magazines, livres, présentations multimédia, catalogues) Reproduire à des fins personnelles, sous réserve que les reproductions ne soient pas vendues ni cédées a titre gratuit Re-cadrer le contenu a condition de pas dénaturé la qualité de l'oeuvre original. Extrapoler à partir du fichier original sans limitation de taille, (si vous avez besoin par exemple de faire des affiches ou des posters dans le cadre de l'utilisation d'une licence étendue). Utiliser le contenu dans le but de revendre des produits dérivés (imprimés, Templates pour sites, cartes postales, tee-shirts, tasses, posters, calendriers, ... ) a la seule condition d'utiliser une licence étendue adapter a vos besoins Utiliser le contenu dans des vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe
Restrictions d'utilisation :
Autoriser le téléchargement gratuit ou payant du contenu sur votre site par les internautes . Transformer le contenu pour produire une nouvelle oeuvre original dans le but de s'en approprier des droits d'auteur . Utiliser le contenu dans une marque ou un logo. Céder, revendre ou transférer les droits de licences à un tiers, vendre le contenu, ou le redistribuer à titre gratuit. Présenter le contenu d'une façon qui porterait préjudices aux droits d'auteur ou dans l'utilisation de sujet sensibles, appartenances politiques ou religieuses, médicales, alcool, drogues, dénigrement, jeux d'argent, site a caractère sexuel, érotique ou pornographique, xénophobe ou diffamatoire, .... Détourner les droits d'auteur et de propriétés intellectuelles ou laisser croire d'une façon détournée que le contenu vous appartient et que vous en êtes l'auteur. Vendre le contenu sous la forme d'un produits dérivé sans utiliser une licence étendue (imprimés, Templates pour sites, cartes postales, tee-shirts, tasses, posters, calendriers, ... ) Reproduire le contenu plus de 300000 fois en licence standard et 500000 fois en licence étendue. Continuer a utiliser le contenu plus 10 ans à compter de la date d'achat. Au delà le contrat de lincene n'est plus valide et le contenu ne doit plus être utilisé et détruit. Cette liste n'est pas exhaustive et pourra être complétée sans préavis.
Crédit:
Le crédit du photographe "Airstockphotos.fr © Philippe Devanne" ou "© Philippe Devanne" est obligatoire et doit figuré a coté du contenu si celui-ci est utilisé dans un contexte editorial.
Contrat de Licences, conditions particulières (rappel de l'Art-7 des CGV)
XSmall ( licence standard web)
Size: 400(px)
 XSmall ( licence standard web)
La licence XSmall est réservé par sa taille à une utilisation internet uniquement. Dimensions : 400x267 pixels Taille en mégapixels: 0.11 Mpx Fichier numérique Jpeg de 400 pixels sur le plus long coté ( soit 400 X 267 pixels pour un format 2/3, type boitier 24x36 )
Vous pouvez utiliser :
Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques.
Small (licence standard Web)
Size: 800(px)
Small ( licence standard web)
La licence Small est réservé par sa taille à une utilisation internet uniquement. Dimensions : 800x253 pixels - Taille en mégapixels: 0.43 Mpx Fichier numérique Jpeg de 800 pixels sur le plus long coté
Vous pouvez utiliser :
Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques.
Médium (licence standard Print)
Size: 1600(px)
 Médium ( licence standard Print)
La licence Médium permet une utilisation web et impressions Dimensions : 1600x1067 pixels - Taille en mégapixels: 1.71 Mpx Fichier numérique Jpeg de 1600 pixels sur le plus long coté
Taille d'impression :
72DPI = 56.44cm x 37.64cm
150DPI = 27.09cm x 18.07cm
300DPI = 13.55cm x 9.03cm
Vous pouvez utiliser :
Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, - Applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques. Brochures, magazines, présentations multimédia, catalogues. Livres , CD, DVD. Vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe.
Large (licence standard Print)
Size: 2200(px)
Large ( licence standard Print)
La licence Médium permet une utilisation web et impressions Dimensions : 2200x1467 pixels - Taille en mégapixels: 3.23 Mpx Fichier numérique Jpeg de 2200 pixels sur le plus long coté Taille d'impression :
@72DPI = 77.61cm x 51.75cm
@150DPI = 37.25cm x 24.84cm
@300DPI = 18.63cm x 12.42cm
Vous pouvez utiliser :
Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, - Applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques. Brochures, magazines, présentations multimédia, catalogues. Livres , CD, DVD. Vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe.
XLarge (licence standard Print)
Size: 3000(px)
XLarge ( licence standard Print)
La licence XLarge permet une utilisation web et impressions Dimensions : 3000x2000 pixels - Taille en mégapixels: 6 Mpx Fichier numérique Jpeg de 3000 pixels sur le plus long coté Taille d'impression :
@72DPI = 105.83cm x 70.56cm
@150DPI = 50.8cm x 33.87cm
@300DPI = 25.4cm x 16.93cm
Vous pouvez utiliser :
Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, - Applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques. Brochures, magazines, présentations multimédia, catalogues. Livres , CD, DVD. Vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe.
Original Jpeg ( licence standard Print)
La licence Original permet une utilisation web et impressions Dimensions : Fichier original en fonction du boitier de prise de vue Taille en mégapixels: minimu 6mp jusqu'a 18 mpx Fichier numérique Jpeg de 3000 pixels sur le plus long coté Taille d'impression :
variable en fonction de la taille du fichier
Vous pouvez utiliser :
Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, - Applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques. Brochures, magazines, présentations multimédia, catalogues. Livres , CD, DVD. Vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe.
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 Licence Etendue 1 (licence standard Print)
La licence Licence étendue 1 permet la revente de produits dérivés Moins de 1000 pièces Dimensions : Fichier original Taille en mégapixels: minimum 6mp jusqu'a 18 mpx en fonction du boitier de prise de vue Taille d'impression :
variable en fonction de la taille du fichier
Vous pouvez utiliser :
Utiliser le contenu dans le but de revendre des produits dérivés (imprimés, templates pour sites, cartes postales, tee-shirts, tasses, posters, calendriers, ... ). Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, - Applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques. Brochures, magazines, présentations multimédia, catalogues. Livres , CD, DVD. Vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe.
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 Licence Etendue 2 (licence standard Print)
La licence Licence étendue 2 permet la revente de produits dérivés Moins de 2000 pièces Dimensions : Fichier original Taille en mégapixels: minimum 6mp jusqu'a 18 mpx en fonction du boitier de prise de vue Taille d'impression :
variable en fonction de la taille du fichier
Vous pouvez utiliser :
Utiliser le contenu dans le but de revendre des produits dérivés (imprimés, templates pour sites, cartes postales, tee-shirts, tasses, posters, calendriers, ... ). Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, - Applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques. Brochures, magazines, présentations multimédia, catalogues. Livres , CD, DVD. Vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe. |
Licence Etendue 3 (licence standard Print)
La licence Licence étendue 2 permet la revente de produits dérivés Moins de 5000 pièces Dimensions : Fichier original Taille en mégapixels: minimum 6mp jusqu'a 18 mpx en fonction du boitier de prise de vue Taille d'impression :
variable en fonction de la taille du fichier
Vous pouvez utiliser :
Utiliser le contenu dans le but de revendre des produits dérivés (imprimés, templates pour sites, cartes postales, tee-shirts, tasses, posters, calendriers, ... ). Sur des supports web, sites internet personnels ou commerciaux, boutiques e-commerce, blogs, - Applications mobiles, publicités et bannières pour le web, documentations numériques. Brochures, magazines, présentations multimédia, catalogues. Livres , CD, DVD. Vidéos, films, clips. Utiliser le contenu de manière éditoriale, à condition d'afficher le crédit du photographe.
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